Partager l'article ! Activités Sociales et Culturelles à Pôle emploi: le grand remue-ménage.: Le point sur les Activités Sociales et Culturelles ...
La revue mensuelle de la fusion pour les nuls
Le point sur les Activités Sociales et Culturelles
Depuis 2 mois, le personnel de Pôle emploi est inondé de tracts contradictoires et polémiques sur les ASC. Essayons de faire le point sur ce qui est factuel et partagé par toutes les organisations syndicales.
L'article 44 de la CCN, qui instituait la CNGASC, a été déclaré contradictoire au Code du Travail par un arrêt de la Cour d'Appel de Paris. Celle-ci indique que l'ensemble des ASC (1,2% + 1,3% = 2,5% de la masse salariale) doit être attribué aux Comités d'Etablissements, suite au recours juridique initié par le SNU et deux CE (Bretagne et Lorraine).
Un jugement du Tribunal Administratif confirme l'illégalité de l'article 44 en l'état.
Toutes les organisations syndicales nationales se sont dites favorables à une "mutualisation nationale" d'une partie des ASC, c'est à dire la part initialement gérées par la CNGASC. On s'oriente vers une gestion de cette part mutualisée par le Comité Central d'Entreprise, ou plus précisément une commission ASC du CCE.
Deux textes sont donc en cours de négociation:
- Une réécriture de l'article 44 conforme au Code du Travail.
- Un accord de gestion entre le CCE et les CE, permettant à chaque CE de rétrocéder une partie des ASC en vue de sa mutualisation.
Dans l'attente de l'issue de cette négociation, la Direction Générale verse le montant des ASC à chaque CE, mais la part destinée à la mutualisation n'est versée que mois par mois (par douzième). Or une grande partie des fonds est destinée à être dépensée sous forme d'aide aux vacances, c'est à dire avant et pendant l'été 2012. C'est pourquoi la DG propose aux organisations syndicales un "accord transitoire à durée déterminée" permettant de verser immédiatement aux Comités d'Etablissements 75% de la part destinée à la mutualisation. Cet accord permettrait à chaque CE de délivrer les aides aux vacances (chèques vacances ou autres prestations) dans des délais raisonnables. Cet "accord à durée déterminée" est ouvert à signature jusqu'au 11 mai.
L'accord à durée déterminée ouvert à signature
Nous savons que cet article va susciter des commentaires nombreux et passionnés. Comme toujours, la parole est libre sur La fusion pour les nuls. Nous préconisons cependant une certaine retenue dans les échanges: pas d'injures et d'anathèmes, pas de discours stéréotypés. Il s'agit avant tout de comprendre la complexité du dossier, d'échanger des arguments rationnels, afin que chacun puisse se construire son propre jugement.
comment peut-on proposer un texte contraire au Code du Travail?
La seconde question est et reste :
comment peut on signer un texte contraire au Code du Travail
La troisième question est et reste :
Ni la direction ni les OS n'avaient d'experts suffisants pour éviter pareil pataquès?
La cocnlusion est et reste :
A quoi joue-t-on sur le dos des agents?
L'article 44 n'a jamais été attaqué en tant que tel par le SNU (car le SNU est non signataire de la CCN) mais dans son organisation.
Ce ne sont pas les CE de Lorraine et de Bretagne qui attaquent mais le SNU Lorraine et Bretagne qui continuent de l'attaquer malgré une volonté du SNU National de calmer les choses (beaucoup ont prit conscience de leur bêtise sur cette affaire).
Tout est parti d'une question d'égo (mais aucunes OS n'ose le dire dans un soucis d’apaisement mais perso je m'en fous). En gros pour les 1,3% nationaux, toutes les OS avaient une voix, quelque soit leur représentativité. Le SNU n'a pu accepter que la CFTC par exemple est la même représentativité qu'eux. Je suis de ceux qui pensent que le nombre ne fait pas vérité et perso que l'UNSA, SUD, la CFTC aient leur mot à dire malgré qu'ils ne soient pas représentatifs ne me choque pas. Leurs idées n'étaient pas fondamentalement mauvaises sur les ASC.
FO a trainé des pieds pour s'accorder sur une remutualisation car ils ont pris conscience des dégâts du SNU et y ont vu un moyen de les prendre aux prochaines élections. Toutefois ils semblent s'être amendé récemment et travaillent dans le sens des salariés sur les dernières réunions.
Le SNU a fait une grosse connerie, oui ça c'est indiscutable.
La CGT et la CFDT se battent depuis plusieurs mois car il reste une centaine de dossiers en souffrance pour des collègues et dont tout le monde semble visiblement se foutre (notamment des aides d'urgence). FO est a parlé dans un tract mais c'est resté au stade de tract.
Tout le monde semble d'accord pour une remutualisation nationale. Oui tout ça pour ça...
La CGC gueule partout que c'est la fin des ASC mais lorsqu'il y a une réunion, ils "oublient" de venir. Maintenant avaient-ils sans doute une bonne raison.
Pourquoi je préfère un niveau national plutôt que de reverser les 1,3% aux CE régionaux : équité pour tous (certaines régions ont moins de conseillers et des niveaux de coefficients beaucoup plus bas. Ces régions seraient pénalisées car c'est calculé à partir de la masse salariale).
Je ne veux pas que mes collègues sachent que je fais une demande d'urgence si cela se traite au niveau régional. Au moins le national garantissait un anonymat.
Je sais que beaucoup de collègues du SNU sont réellement emmerdés sur cette histoire et veulent faire amende honorable (attention pas tous, d'autres s'enferment dans leur erreur). Restons courtois sur cette discussion, nous sommes collègues après tout.
Et dans ce cadre Cambacérès dans le commentaire 2 pose les bonnes questions.
Après, à partir du moment où on accepte de faire n'importe quoi et de se mettre hors la loi, il est mal venu de pleurnicher et geindre parce-que quelqu'un, bien ou mal intentionné, oblige la loi à intervenir et à remettre les choses à plat.
C'est avant qu'il fallait réfléchir, débattre et se renseigner.
Et si on n'est pas compétent sur le sujet, s'abstenir.
il serait interessant de les mettre également en ligne
La fameuse histoire du pompier pyromane
Ce sont bien les CE de Bretagne et de Lorraine qui ont fait un recours juridique, et pas seulement les élus SNU de ces deux régions.
Pour moi il est "incontestable" que le SNU n'a pas fait une grosse connerie, bien au contraire. En effet, le remplacement de la CNGASC par une commission du CCE n'a pas pour seul effet de rétablir la représentativité syndicale. Surtout, il retire à la DG le pilotage des ASC (C'était en fait la DG qui pilotait la CNGASC). Et c'est bien là le sens profond de la contradiction de la CNGASC avec le code du travail: En matière d'ASC, ce sont les élus des salariés qui pilotent et non le patron. La future commission des ASC devra être présidée par un élu salarié, et non par Dominique Blondel. Ce sera en soi une énorme avancée de rétablir ce B-A BA du droit du travail français.
une loi sur la représentativité existe depuis août 2008. Celle-ci stipule qu'il faut avoir atteint 10% aux élections professionnelles pour être représentatif. Parallèlement, une OS ayant signé une CCN est reconnue représentative pour tous les accords liés à cette CCN.
De fait il suffir donc à des OS croupionnes (telle l'UNSA et la CFTC) de signer tout et n'importe quoi comme la CCN qui entérinait dans feu l'article 44 des dispositions contraires au code du travail pour avoir une représentativité.
MAis les faits sont là : aux élections pro, CFTC et UNSA ont fait moins de 10% et malgré cela elles avaient dans la CNGASC le même poids que le SNU (presque 20%) ou que FO. Est-ce normal ? Si oui à quoi servent les élections ? Plus globalement, est-il normal que l'on continue d'appliquer (jusqu'à l'entrée en vigueur effective des conséquences de la loi d'août 2008) l'irréfragabilité pour les 5 confédérations (rappel : c'est la reconnaissance de fait de al représenattivité des 5 conf' notamment pour faits de résistance) alors qu'à ce jour on peut se demander ce que sont devenus les résistants d'hier ?
Enfin, et c'est le plus important, l'article 44 ouvrait une brêche dans le code du travail en laissant à la direction le pouvoir sur la gestion des ASC (les comptes étaient au nom de PE et non d'un CE ou d'une assocaition ou d'un inter CE). Ce qui est contraire à la loi. Et lorsque l'on connaît toutes les tentatives du patronnat pour casser les prérogatives des CE tant en matière économique que de gestion ASC, ne pas faire annuler cet article 44 aurait permis à certains requins de jouer de la jurisprudence. Bref, avoir fait casser l'article 44 va bien au delà de la seule CCN de Pôle Emploi. C'est aussi un acte de résistance pour ceux qui veulent continuer de défendre les droits les plus fondamentaux des salariés. Ne pas voir cela c'est avoir des oeillères et faire le jeu du Médef.
C'est vrai, j'aimerai aussi pouvoir sortir un peu plus que ma sortie trimestrielle pour voir la gente féminine et pouvoir obtenir les aides avec enfants...
Je sais qu'un enfant coûte de l'argent mais pourquoi le fait de ne pas en avoir nous bloque sur une somme non négligeable.
La CNGASC est (ou plutôt: était) un copié/collé du FNOSP institué par la convention collective de l'assurance chômage. Or le régime d'assurance chômage (UNEDIC et Assedic)était géré par les partenaires sociaux, c'est à dire les syndicats confédérés. Dans un organisme où les syndicats sont aussi les patrons, on comprend qu'il y ait un certain flottement sur les prérogatives des uns et des autres. Dans Pôle emploi c'est un peu plus clair: le patron est le DG, lui même sous tutelle de l'Etat. Et puis il y a la présence de syndicats non-représentés au Conseil d'Administration: SNU-FSU, SUD-Solidaire, UNSA, SNAP. Dans ce monde qui s'éloigne du paritarisme où les syndicats sont aussi les patrons, le bon vieux code du travail reprend ses droits.
sans compter la double dotation !!!
un couple travaillant a pole emploi avec 4 enfants :
- le père : 180 + (4 x 360)
- la mère : 180 + (4 x 360)
au niveau des impôts, pour un couple non marié, les enfants comptent pas en double (ni même quand ils sont mariés)
Par contre, les parents qui ont une solution de garde gratuite ont tout gagné si on ne leur demande pas de justifier les frais engagés!
Ce refrain qui te plait... Ce mois-ci « les marchands de chanson
» tiennent des propos rassurants pour ne pas dira lénifiants...
Il faut les écouter et surtout les entendre porter « la bonne parole
» autour des machines à café : « N’écoutez pas ce que l’on vous
dit, vous allez toucher le 1,3 % (dotation nationale) sans problème,
la Direction y est obligée... »
Ah ! Que nous aimerions suivre dans leur (faux) enthousiasme
ces porteurs de bonne nouvelle... mais la réalité des faits est
malheureusement bien différente. En effet le tribunal administratif
appelé à statuer suite à une demande du SNU (vous les
aviez reconnu) a décidé d’annuler la décision par laquelle l’état
donnait son agrément aux dispositions conventionnelles de l’article
44 de la CCN (c.à.d le financement des ASC, le 1,3 % venant
s’ajouter au 1,2 %). En clair plus d’agrément en attente
de la décision de la Direction Générale du travail.
Les certitudes
Au-delà de cette épée de Damoclès qui continue à peser sur
nos têtes, il faut aujourd’hui dire à tous les agents la vérité des
faits. Condition sine qua non pour retrouver ce 1,3 %, « réécrire
et resigner » l’article 44 de notre CCN qui détermine
la mise en place d’une gestion des ASC unifiée pour les agents
de droit public et privé sur deux niveaux. À ce jour l’article est
réécrit et mis à signature. Peuvent parapher celui-ci les organisations
syndicales signataires de la CCN, C.F.D.T, F.O, C.G.C,
UNSA, C.F.T.C. La C.G.T et le SNU non signataires de la
CCN ne peuvent pas participer à ce vote. Ce dernier donc
s’est comporté comme un pyromane n’ayant ni extincteur
ni sable pour éteindre l’incendie qu’il a provoqué. Inconscience
ou/et inconséquence... Pour la C.F.D.T les choses sont
claires, dans un esprit de responsabilité et de logique nous signerons
ce nouveau paragraphe.
Un deuxième accord à durée déterminée (31/12/12) portant
sur le versement pour 2012 de la dotation annuelle est également
sur la table. Pour cette année toute mutualisation est impossible
et chaque C.E recevra sa dotation additionnelle. La D.G
dans cette optique s’engage à verser dans les dix jours suivant
la signature à verser 75 % des 1,3 % de dotation. Un second
versement correspondant à 22 % sera effectué en Octobre 2012
et le solde au plus tard au 31 Janvier 2013. Là aussi pour l’intérêt
des agents et pour ne pas reculer encore les prestations à
verser nous signerons cet accord.
Le dernier accord porte lui sur les modalités d’une gestion
des ASC pour les années à venir. A retenir qu’il prévoit,
au-delà de tous les arguties juridiques, que chaque C.E adhère
volontairement au dispositif de mutualisation par rétrocession
volontaire et directe au C.C.E. Ceci, dans le nouveau texte n’est
plus une obligation comme auparavant. Le danger de cette disposition
réside, vous l’aurez compris, dans la possibilité de voir
cette mutualisation nationale vidée de son sens si les C.E locaux
décident de garder pour eux le 1,3 %. La C.F.D.T était
favorable à cette mutualisation nationale puisqu’elle permettait
l’équité pour chaque salarié de Pôle emploi par une répartition
appropriée.
La décision de signature ou pas de cet accord se fera prochainement
après consultation de nos instances.
On le constate, les attaques répétées de certains font peser
de graves dangers sur les acquis des salariés de notre établissement
et les retards qui vont survenir dans les prestations ASC
(1,3 %) en sont une des conséquences. Voilà la vérité des faits
et elle n’est pas contestable !
Le CNR (conseil national de la résistance) a instauré les "CE" afin que les salariés puissent s'émanciper de l'étrangeté gestionnaire de l'entreprise capitaliste.
Plus de 60 ans après, le postulat du CNR est resté lettre morte (sauf entre les années 60 et le début des années 80).
Allez donc savoir pourquoi. Certainement car le consumérisme, conjugué à la complémentarité de salaire finalement que représente aujourd'hui les ASC, a pris le dessus sur la vocation initiale des ASC (et du CE).
Triste merdier que des ASC qui, depuis la fusion, pallient (ou voudraient le faire) les faibles salaires sous couverture "grande ame socialisante" (une espèce d'Emmaus type pole emploi). Faut-il rappeler que les bas salaires c'est l'employeur et que pour les augmenter il faut lutter...(ou alors il aurait fallu lutter car la grande majorité ne savaient pas à l'époque que la fusion leur aurait permis de vendre leur statut...)
Touche finale: du temps de l'assédic les choses fonctionnaient très très bien (certainement affaire de capacités en matière de répartition...).
Il n'y avait pas lieu de se poser des questions car les agents savaient qu'ils s'y retrouveraient (y compris en matière socio culturelle pour celles et ceux qui le voulaient).
Le bordel actuel est un acquis de la fusion, mais, et surtout par les incapacité qui se sont multipliés.
Alors si bordel il y a c'est que les syndicats gestionnaires de l'UNEDIC donc patrons et en même temps syndicats de salariés des ASSEDIC ont sciemment mis en place des structures illégales et contraire au principe du droit du travail. Que le SNU ait convoqué le droit est normal puisque comme je l'ai dit plus haut, cette entorse au code du travail aurait pu être utilisée par certains employeurs pour détricoter encore un peu plus ce code du travail.
Quant à dire que cela fonctionnait bien, pourquoi pas. Encore faut-il s'entendre sur ce que veut dire "fonctionnait bien". Si tu pars du principe qu'un cadre dirigeant tel un DR, alors qu'il touche jusqu'à 8000 euros par mois, puisse avoir droit au même montant de chèques vacances qu'un agent à l'indice 170 ou 190 ou qu'un agent de niveau I ou II, libre à toi de le penser. Par contre ce fonctionnement égalitariste est bien issu d'une politique Assédicienne qui veut que chaque agent ait droit au même montant quelque soit son salaire. Alors certes il faudrait se battre pour augmenter les salaires. Mais peut être faudrait-il se battre plutôt que d'augmenter les salaires, se battre pour que toutes les augmentations de prix, tarifs, abonnements et autres loyers soient strictement encadrées. Le vrai problème n'est pas tant le montant des salaires que les abus des propriétaires de logements ou des grandes multinationales qui du fait des spéculations augmentent un peu comme elles le veulent les prix.
et le SNU paiera l'addition.
Comment expliques-tu alors que les adhésions au SNU soient en forte augmentation depuis le début d'année ?
Les commentaires haineux des O.S. (en particulier les O.S non représentatives tels l'UNSA,la CGC et la CFTC) qui "mangeaient sur la bête" au sein de la CNGASC prouvent que le SNU a découvert un cadavre dans le tiroir.
- un salaire correct pour chacun (et pas uniquement Pe)
- un monde sans "étripage" pour des "aides" accordées à l'un et pas à l'autre.
- un monde de VIE
- Sans jalousie : pas d'enfant (vivant)et je n'en veux à personne. Je veux juste un peu de justice pour chaucun et du pain à défaut de brioche.
pour ce qui est de la dotation nationale, j'ai vu le cas couple avec un enfant : double dotation enfant.
Les bêtes continuent de se dévorer entre elles.Et les syndicats qui signent généralement tous les accords avec le patronat, n'ont pas trouvé mieux que de faire de la désinformation et de balancer des tracts immondes sur le Snu et autres Sud et Cgt.
Oui à une gestion du C.E. nationale .
Oui à l'équité entra agents .Quant à la moyenne économique, si c'est pour que les célibataires ayant de l'ancienneté se retrouvent avec le même nombre de parts que le DG ,c'est à dire considérés comme des nantis sans droits, oui, c'est à mourir de rire.
Les prochaines élections, c'est dimanche et au cas où vous n'auriez pas bien entendu, le gesticuleur n'a pas l'intention de négocier avec les syndicats qu'il méprise, qu'il s'agisse des syndicats moutons ou des autres......
Bientôt plus de rtt, de c.e.,de 35 heures et de ...........médailles du travail!!!!!!!!!
Ne vous y trompez pas!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Soit moins CON et syndiques-toi !
Tu verras la réalité qui t'entoure sous un autre angle.
Je te laisse le choix du syndicat car tu as compris que je préfère un adhérent d'un syndicat très "ouvert" aux propositions de la direction soit 5 % de l'effectif qu'un salarié très critique à l'encontre de tous les syndicats et qui représente 95 % de l'effectif du personnel.
Le vrai opportuniste, mon gars c'est toi ! Autrefois on le peignait en "jaune" dans les entreprises.
Bonne chance à toi,
JPN
Un peu de descence messieurs-dames
Travail, Famille, Patrie.....
'fin bref : la privatisation des esprits n'est pas une légende. Et elle aboutit à un individualisme forcené.
Il n'est donc plus étonnant d'arriver à de tels scores pour la droite populaire et l'extrême droite.
Le problème c'est que le SNU est dans l'incapacité de découvrir le chemin de la lutte contre une direction générale, et des directions qui n'ont de cesse que d'aggraver par leurs politiques une situation détestable pour les chomeurs ainsi que pour les personnels.
Le service public de l'emploi, l'indemnisation des usagers, sont aujourd'hui en voie de déliquescence (déclinaison des services de manière empirique, 4 chomeurs sur dix indemnisés, hors ASS ou RSA, etc).
Le SNU et ses "militants", ses délégués syndicaux, ont quasiment tous opté pour un statut de droit privé et incité les personnels sous statut de droit public à le faire (qui ne dit mot consent).
Les cadavres sont par milliers dans les tiroirs et le SNU, ces cadavres là, les statuts de droit public, les ignore et pour cause ils trimbalent(les représentants du SNU)leurs propres cadavres avec eux (le statut de droit public).
Il me semble que c'est beaucoup plus grave que le CNGASC...
Les adhésions en hausse...tout est possible aujourd'hui tant les cartes sont brouillées, embrouillées, et enfument pas mal de monde (voir en politique le score FN...ce n'est qu'un exemple sans relation directe avec le SNU évidemment...). Si c'est le cas (la hausse) un, voire deux syndicats, ont du pain sur la planche pour rétablir des vérités, et la première d'entre elle: "rien ne se fera, rien ne s'obtiendra sans lutte, quel que soit le gouvernement, au delà de la bureaucratie de fonction publique du SNU qui finalement peut en rassurer plus d'un ou plus d'une, mais ni ne sauvegarde, ni ne fait avancer, loin de là".
quand le pere travaille a EDF et la mère à l'assedic, cela ne choque pas que les 2 aient une dotation pour leurs enfants (voir un reportage il y a quelques années sur M6).
mais quand le couple travaille dans la même entreprise cela choque.
c'est pourtant tout a fait logique.
J'ai quitté la CGT après 25 ans chez eux, grace à des délégués syndicaux opportunistes dans ton genre=>con toi même!
@françois le blaireau: c'est quoi un syndicat de gauche? Parce-qu’un syndicat est là pour s'occuper des interêts des salariés, pas de politique. De plus je ne parle jamais de politique dans mes activités syndicales (9% de CGT et 25% de FO ont voté FN au 1er tour).
Nous avions perçu votre haine du syndicat CGT.
Il y en a d'autres de syndicats.
Sache que le Sieur Jean-Pierre NGUYEN n'a aucun mandat syndical et qu'en conséquence il ne peut-être taxé d'opportuniste en matière de syndicalisme.
Ecrit sous ton nom personnel au lieu de te cacher derrière un pseudo ridicule.
Que tu ais voté pour Marine LE PEN, c'est ton problème, pas le mien.
Bonne chance,
JPN
Si tu préfères rester dans un syndicat comme les 2 autres cités plus haut, ça te regarde.
Je préfère aller vers un syndicat qui défend ses collègues salariés plutôt que ses propres intérêts.
Gardons notre CCN, notre CE, notre OATT et l'accord sénior. Il y a danger à les attaquer, sous peine de ne plus rien avoir et de pénaliser ceux qui en bénéficient, c'est à dire la grande majorité.
Reste dans ta secte!
antitetedecons